Politique de confidentialité

01 Données collectées

Armquad collecte uniquement les données strictement nécessaires au fonctionnement de ses modules. Aucune donnée sensible (santé, opinions, biométrie) n'est collectée.

💡 Opt-in explicite pour l'anniversaire : tu choisis d'enregistrer ta date via /anniversaire set. Tu peux la supprimer à tout moment avec /anniversaire supprimer ou depuis le bouton « Supprimer mes données » de la page Mon compte.

Donnée	Contenu	Finalité	Rétention
User ID Discord	Identifiant numérique unique	Identifier les utilisateurs	Tant que présent
Guild ID Discord	Identifiant numérique du serveur	Identifier les serveurs	Tant que présent
Pseudo Discord	Nom affiché (user_levels, audit_log, party_games_stats)	Affichage dans /classement et l'audit log	Tant que présent
Configuration serveur	Préférences admin : modules actifs, salons, rôles, messages	Faire fonctionner le bot	Tant que le bot est sur le serveur
Historique modération	Warns, mutes, bans + raisons + nom du modérateur	Continuité de la modération	90 jours (purge auto)
XP & niveaux	Points d'XP + niveau + minutes vocales totales	Système de progression — retirable du classement public via le bouton 🙈 sous /niveau	Pas de purge auto
Logs d'audit dashboard	Qui a modifié quoi, quand, depuis le dashboard	Traçabilité administrative	180 jours (purge auto)
Date d'anniversaire (optionnel, opt-in)	Jour + mois + année (l'année est optionnelle)	Souhaiter l'anniversaire selon la config admin	Jusqu'à suppression par l'utilisateur
Participations aux giveaways	User ID + nombre d'entrées par giveaway	Tirer les gagnants	Supprimé avec le giveaway
Mappings réactions → rôles	Message ID + emoji + rôle (config admin, aucune donnée utilisateur)	Attribuer le rôle au clic emoji	Tant que le message existe
Contenu des MP au bot	Texte et pièces jointes des messages privés que tu envoies au bot	Transmettre ton message au destinataire que TU choisis : l'équipe de ton serveur, l'assistant, ou le créateur du bot	Recopié dans le salon du destinataire choisi (voir encadré)
Historique des tickets (si activé)	Ouvreur, prise en charge, catégorie, note et commentaire laissés après fermeture	Suivi et statistiques du support	Pas de purge auto — désactivable via l'option « Statistiques Tickets »
Dons (si tu en fais un)	User ID + montant + date + référence de l'achat. Aucune coordonnée bancaire : le paiement se fait chez Discord, qui ne nous transmet rien de tel	Attribuer le titre honorifique et la place dans la liste des soutiens	Conservé — anonymisé, et non supprimé, en cas de demande d'effacement
Abonnement Premium de serveur	Guild ID + identifiant de la personne qui a souscrit + dates de début et de fin	Appliquer le quota relevé au bon serveur et retirer l'avantage à l'échéance	Durée de l'abonnement ; l'acheteur est anonymisé sur demande

Messages privés envoyés au bot. Lorsque tu écris au bot en message privé, il te demande d'abord à qui tu souhaites parler : l'équipe de l'un de tes serveurs, l'assistant, ou le créateur du bot. Ton message — texte et pièces jointes — est recopié dans le salon privé du destinataire que tu as choisi ; si tu choisis l'équipe d'un serveur, ce sont ses modérateurs qui le lisent. Une copie est également conservée dans un salon privé de l'équipe d'Armquad, quel que soit le destinataire — les messages reçus comme les réponses qui te sont faites — à des fins de support, de sécurité et de traçabilité des échanges passés par le bot. Les conversations avec l'assistant sont, elles, recopiées dans un salon réservé à l'équipe d'Armquad, à des fins de support, de sécurité et d'amélioration du service. Ces messages restent stockés dans le salon concerné tant qu'ils n'y sont pas supprimés. Base légale : intérêt légitime (assurer le bon fonctionnement et la sécurité du service). Tu peux t'y opposer en cessant d'utiliser la conversation en MP, ou en nous contactant (section 8). À distinguer de la réponse de l'IA, qui ne conserve, elle, que les 10 derniers échanges en mémoire vive. support, de sécurité et d'amélioration du service. Ces messages restent stockés dans ce salon Discord tant qu'ils n'y sont pas supprimés. Base légale : intérêt légitime (assurer le bon fonctionnement et la sécurité du service). Tu peux t'y opposer en cessant d'utiliser la conversation en MP, ou en nous contactant (section 8). À distinguer de la réponse de l'IA, qui ne conserve, elle, que les 10 derniers échanges en mémoire vive.

02 Données NON collectées

Pour votre tranquillité, voici ce qui n'est jamais stocké :

x Historique IA en base de données. La réponse de l'IA en MP ne garde que les 10 derniers échanges en mémoire vive, perdus à chaque redémarrage (le traitement du contenu des MP est décrit en section 1).
x Email ou téléphone
x Adresse IP — non stockée en base. Utilisée uniquement en mémoire vive pour le rate-limiting des requêtes dashboard, sans persistance.
x Aucun tracker tiers, aucun analytics, aucune publicité
x Données bancaires, biométriques ou de localisation

03 Tiers & sous-traitants

Armquad s'appuie sur trois sous-traitants techniques :

Discord USA

Plateforme hôte. OAuth utilisé pour la connexion au dashboard avec les scopes identify + guilds uniquement (jamais email). Soumis à la politique de Discord. Discord est aussi le vendeur pour les options payantes : il encaisse le paiement et collecte la TVA. Armquad ne reçoit ni carte, ni adresse, ni facture — seulement l'information « telle personne a acheté tel article ».

Railway UE

Hébergeur de l'application et de la base SQLite. Les données sont stockées dans la région UE Ouest (Amsterdam, Pays-Bas) — elles ne quittent pas l'Union européenne. La société Railway Corp. est en revanche américaine, ce qui l'expose au droit américain en cas de réquisition. Soumis à la politique de Railway.

Groq USA

Fournisseur d'IA (modèle GPT-OSS 120B) utilisé pour deux usages : (a) la conversation en MP avec le bot et (b) la génération de sujets pour le jeu Qui suis-je. Le contenu de vos MP transite par leur API. Selon leur politique, ils ne stockent pas les contenus des requêtes.

Transfert hors UE : la base de données est hébergée dans l'UE (Amsterdam). Les traitements qui sortent de l'Union sont ceux de Discord — la plateforme elle-même, ainsi que le salon privé où sont déposées les sauvegardes — et de Groq, pour le contenu des messages privés envoyés à l'IA. Ces transferts sont encadrés par les engagements contractuels de ces sociétés (Standard Contractual Clauses de l'UE, certifications type DPF). Les trois sociétés étant américaines, une réquisition judiciaire américaine reste juridiquement possible même sur des données stockées en Europe. En utilisant le bot ou le dashboard, vous acceptez ces transferts. Si cela vous pose problème, n'utilisez pas la conversation IA en MP et n'invitez pas le bot.

04 Durée de conservation

+ Configuration serveur : conservée tant que le bot est présent sur le serveur. Supprimée sur demande quand le bot quitte.
+ Historique modération : 90 jours, purgé automatiquement chaque jour.
+ Logs d'audit dashboard : 180 jours, purgé automatiquement chaque jour.
+ XP & niveaux : conservés tant que vous êtes sur le serveur (pas de purge automatique). Supprimables à la demande.
+ Historique des tickets : pas de purge automatique, désactivable côté admin (option « Statistiques Tickets »). Supprimable à la demande.
+ Réponse IA en MP : 10 derniers échanges en RAM, perdus au reboot (aucune base de données).
+ Copie des MP reçus : conservée dans un salon privé Discord (support / sécurité) jusqu'à suppression manuelle — voir section 1.
+ Conversations avec une équipe de serveur : conservées 90 jours puis purgées automatiquement, comme l'historique de modération. Elles alimentent la page « Messages privés » du dashboard, qui permet à l'équipe de voir ce qui attend une réponse. Supprimables à tout moment par l'équipe, et effacées immédiatement si tu exerces ton droit à l'effacement.
+ Dons : conservés sans limite de durée, car ils justifient un titre affiché publiquement. Sur demande d'effacement, la ligne est anonymisée plutôt que supprimée : la personne disparaît de la liste des soutiens et de tout cumul nominatif, mais le total global — qui n'identifie personne — reste exact.
+ Sauvegardes : une copie compressée de la base entière est produite chaque nuit et déposée dans un salon Discord privé réservé à l'administration, à seule fin de pouvoir restaurer le service après un incident. Ces copies ne sont pas purgées automatiquement.
+ Abonnement Premium de serveur : conservé le temps de l'abonnement. Sur demande d'effacement, l'identité de l'acheteur est retirée mais l'abonnement du serveur est maintenu jusqu'à son terme — il a été payé pour le serveur, et l'annuler pénaliserait tous ses membres.

05 Vos droits RGPD

Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, vous disposez de :

@Droit d'accès

Consultez et téléchargez l'intégralité des données qui vous concernent.

Exporter mes données →

xDroit à l'effacement

Supprimez l'ensemble de vos données stockées par Armquad. Action immédiate et irréversible.

Supprimer mes données →

/Droit de rectification

Modifiez la configuration de votre serveur directement depuis le dashboard.

!Opposition / Limitation

Contactez le support pour faire opposition au traitement ou en limiter l'usage.

?Droit de réclamation

Saisissez la CNIL en cas de litige non résolu avec nous.

.Droit à la portabilité

L'export depuis Mon compte est fourni au format JSON, structuré et lisible.

Délai de réponse maximum : 30 jours. Les boutons d'export et de suppression du dashboard sont instantanés.

Effacement et sauvegardes. Une suppression agit immédiatement sur la base en service. Les sauvegardes déjà produites, elles, contiennent encore les données jusqu'à ce qu'elles soient supprimées : elles ne sont jamais utilisées pour l'exploitation courante, uniquement pour restaurer le service après un incident. Si une restauration devait réintroduire des données effacées, la suppression serait rejouée.

Une limite à connaître si tu as un abonnement en cours. Tant qu'un abonnement est actif, Discord nous communique l'identité de la personne abonnée à chaque démarrage du bot — c'est ainsi que l'avantage payé continue d'être appliqué. Une suppression demandée pendant cette période sera donc suivie d'un ré-enregistrement automatique. Pour que l'effacement soit définitif, résilie d'abord l'abonnement depuis Discord → Paramètres → Abonnements, puis lance la suppression. Les dons, eux, ne sont pas concernés : une fois anonymisés ils le restent définitivement, même si Discord nous renvoie l'achat.

06 Cookies & sessions

+ Cookie de session Flask — strictement nécessaire au fonctionnement (authentification dashboard). Configuré HttpOnly, Secure en production, SameSite=Lax.
+ Stockage filesystem côté serveur dans /data/flask_sessions (pas de session entièrement portée par le cookie).
x Aucun cookie tiers, aucun tracker, aucune balise publicitaire.

07 Modifications de la politique

Cette politique peut évoluer pour refléter des changements du service ou des obligations légales. La version et la date de mise à jour sont affichées en haut de cette page.

En cas de changement substantiel (nouveau sous-traitant, nouvelle finalité), nous informerons les administrateurs des serveurs concernés via le canal de support.

08 Contact

Pour toute question, demande d'exercice de droits RGPD (accès, rectification, effacement, portabilité, opposition) ou réclamation, vous pouvez contacter l'éditeur par :

Email : [email protected] — privilégié pour les demandes formelles et RGPD
Discord : serveur de support — réponse plus rapide pour le quotidien
Site : armquad.xyz

En cas de litige non résolu, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL.